Série V - Cultes

An VIII-1943

1 V 1-64, 2 V 1-39, 4 V 1-11, 5 V 1-42, 6 V 1-23, 7 V 1-8, 8 V 1-41

12,41 mètres linéaires.

Fonds classé, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

La série V rassemble les archives relatives aux cultes datant de la période concordataire, qui s'achève avec la loi du 9 décembre 1905 relative à la séparation des Eglises et de l'Etat. La série V est donc officiellement close à cette date, même si quelques dossiers outrepassent ponctuellement cette borne chronologique. Les documents conservés en série V, émanant pour la plupart de la préfecture, concernent l'administration générale et le personnel ecclésiastique (états du clergé, traitement, comptabilité), les biens meubles et immeubles de l'Eglise (on y trouvera notamment les inventaires du mobilier réalisés en application de la loi de 1905), les conseils de fabrique et l'exercice du culte. Si l'essentiel des dossiers concerne le culte catholique, la série V contient quelques intéressants dossiers relatifs à l'exercice du culte protestant.

Les archives cultuelles postérieures à 1905 sont privées, et se trouvent à ce titre conservées en série J lorsqu'elles ont fait l'objet de dons ou de dépôts aux Archives départementales. La sous-série 44 J, consacrée aux archives paroissiales, contient essentiellement des registres de catholicité du XIXe siècle, ainsi que quelques documents relatifs à la vie des paroisses. Certains dossiers concernant des bâtiments affectés au culte ont par ailleurs été transférés dans la sous-série 2 O (dossiers d'administration communale).

La série V a reçu son classement définitif.