Archives de la période révolutionnaire (1790-1800)

1770-1816

L 1-1971

73 mètres linéaires.

Classé, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

La série L est l'une des rares séries chronologiques, et non thématiques, du cadre de classement des archives départementales. Elle contient en effet l'immense majorité des documents de la période révolutionnaire conservés. Les juridictions d'Ancien Régime étant supprimées, des administrations nouvelles virent le jour dans le cadre du département, des tribunaux avec un droit nouveau furent institués dans le département, les districts et les cantons. La série L est cotée en continu, c'est-à-dire que les différents fonds qui la constituent y sont présentés à la suite les uns des autres. On y trouvera les actes du pouvoir central, puis les fonds du département, des cantons et des districts. A l'intérieur de chacune de ces parties, les documents sont répartis par thèmes : police générale et administrative, santé publique, subsistances, population, état civil, agriculture, commerce et industrie, poids et mesures, finances, guerre et affaires militaires, travaux publics, instruction publique, justice, cultes, bienfaisance et assistance, établissements de répression.

La série L est accessible par le biais d'un répertoire de 1933, réactualisé en 2010. La série Q, et notamment la sous-série 2 Q, consacrée dans l'Indre aux domaines nationaux (biens séquestrés sous la Révolution française), constitue un complément utile à la série L. Par ailleurs, des dossiers portant totalement ou partiellement sur la période révolutionnaire sont susceptibles de se trouver conservés dans les archives anciennes, qui les précèdent chronologiquement, ainsi que dans les différentes séries modernes, qui en constituent la suite (les fonds des justices de paix sont ainsi conservés en série L pour la période révolutionnaire, puis en série U jusqu'en 1958).